STATUTS CATS BIKERS

MISE À JOUR DU 1 NOVEMBRE 2021

DENOMINATION / SIEGE SOCIAL/ LIEU D’ACTIVITES

1-L’association de fait fut fondée par Michel Colin en 2001.

2-L’association a été dénommée club VTT CATS BIKERS OLLOY

2-Le siège social est établi au domicile du trésorier.

3-L’adresse du siège social devra obligatoirement se trouver sur le territoire de Viroinval.

4- Le lieu d’activité quelle soit « récréatives » ou « rémunératrice » doit impérativement être situé à Olloy et ne pourra être délocalisées que de manière exceptionnelle avec l’accord de la majorité des comitards, moins un.

B- BUT DE L’ASSOCIATION

1-Le but de l’association est de promouvoir et encadré la pratique du VTT.

2-Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

3-Elle peut organiser tout types d’activités en rapport avec son but.

4-En plus des activités « récréatives », d’autres activités doivent générer une rentrée financière permettant à l’association de subvenir à ses besoins et d’assurer ainsi sa pérennité, elles sont dénommées ci-dessus «rémunératrices»

5-L’association doit être ouverte a tous sans aucune forme de discrimination d’ordre religieuse, sociale ou politique.

6- Pour cette raison, l’association et ses membres effectifs doit rester discret sur leurs convictions religieuses et politiques et ne doivent pas les afficher.

C- MEMBRES

1-L’association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.

Les membres effectifs

a- Seront chargés de la gestion de l’association et dénommés « comitards »

b- L’age minimum est fixé à 18 ans accomplis.

Les membres adhérents

a- Seront reconnues comme tels, toutes personnes ayant remplis le formulaire électronique d’inscription et s’étant acquittées du montant de la cotisation annuelle.

b- Bénéficies des activités du club et y participent en se conformant aux règlements.

c- L’age minimum est fixé à 14 ans.

d- L’affiliation d’un mineur devra obligatoirement être signée par un des parents.

D- DEMISSION / SUSPENSION / EXCLUSION

1-Les membres du comité sont libres de se retirer à tout moment en adressant leur démission par écrit ou par mail conjointement au président, au secrétaire et au trésorier, ou de remettre celle-ci lors d’une réunion.

2- Le secrétaire sera chargé d’envoyer un accusé de réception au membre démissionnaire.

3- Le « comitard » démissionnaire peut rester membre adhérent et participer aux activités du club.

4- Le membre adhérent n’est lié au club que pour une période de un an renouvelable.

5-La suspension ou l’exclusion d’un comitard ne peut être prononcée que par la majorité absolue des comitards restants et devra être clairement motivée par écrit.

6-Un membre adhérent pourra être suspendu d’activité si un comitard constate une infraction au règlement d’ordre intérieur, au code de bonne conduite ou s’il n’a pas payé sa cotisation.

7-Un membre adhérent pourra être exclu en cas de récidive et après avoir été entendu par le comité qui devra statuer sur son cas. La décision devra être motivée par écrit et votée à la majorité des membres présent moins une voix.

8- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droits d’un membre décéder, n’ont aucun droit sur les fonds de l’association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

9-Les membres du comité ne contracte aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association.

E- ASSEMBLEE GENERALE / REUNIONS

1- L’assemblée générale abrégée par AG n’est pas obligatoire dans le cadre d’une association de fait. Elle pourra être demandée à tout moment par un comitard si des circonstances l’exigent pour le bon fonctionnement du club. Elle sera uniquement consultative ou informative et ne peut avoir aucun pouvoir de décision.

2- Les réunions du comité seront programmées au minimum quatre fois par saison hors réunions organisations (randonnée, raid du viroin, week-end vtt, ..)

3- Le secrétaire établira un compte rendu qu’il soumettra a l’approbation du comité (par mail) avant de l’établir définitivement. Il tiendra compte des remarques éventuelles apportées.

4- La version définitive du compte rendu sera envoyé par mail a chacun des comitards.

F- ADMINISTRATION DU CLUB

1- Le club CATS BIKERS est géré par un comité.

2- Le comité sera composé de minimum 5 membres et maximum 9 membres.

3- Pour devenir « comitard » il faudra avoir été actif au sein du club depuis au minimum 12 mois.

G- COMITE

1- Le comité sera composé de la manière suivante :

a- les responsables de gestion : 1 président / 1 trésorier / 1 secrétaire

b- vérificateur aux comptes : 1 membres ou 2 suivant disponibilités, désignés chaque année.

c- de 1 a 5 membres dont les fonctions principales seront définies chaque année.

2- Pour occuper les fonctions de responsable de gestion, il faut avoir préalablement occupé un poste de comitard pendant minimum un an.

3- Les responsables de gestion resteront en place tant qu’ils le souhaitent ou tant que la majorité des autres comitards, moins un, ne face une demande de destitution motivée.

4- Un responsable de gestion démissionnaires pourra proposer un remplaçant pour sont poste.

5- La désignation ne pourra se faire que si la totalité des comitards, moins deux, sont présent.

6- La nomination sera effective si la majorité des membres présents, moins une voix, (avec un minimum de cinq voix) l’on accepté suite a un vote a main levée.

7- Le cumul des fonctions de responsable de gestion est possible si aucun membre effectif sans fonction bien définie ne souhaite occuper un de ces postes.

8- Chaque comitard dispos d’une voix, en cas d’égalité ou de litige le président en place au moment du vote, aura le pouvoir de décision finale.

H- DIVERS

1-Les articles du présent règlement ont été élaborés par le « membre fondateur» qui les a soumis à l’approbation du comité. .

2-Le comité se réserve le droit d’y apporter des modifications, quand il le souhaite, si la majorité des comitards, moins une voix, l’estime nécessaire pour le bon fonctionnement du club.

3-Le contenu des amendements, sera discuté en comité et adapté si besoin.

4-La version originale (ou modifiée), signée par tous les comitards, sera établie en trois exemplaires détenus par les « responsables de gestion »

5-Chaque comitard, recevra une copie du règlement officiel, et de chaque amendement signé par les responsables de gestion.

6-Chaque membre des CATS BIKERS, aura la possibilité de consulter les statuts, ses amendements, ainsi que le calendrier des activités et des sorties extérieure sur le site Internet www.catsbikers.com ou sur la page facebook du club.

8- De part le payement de sa cotisation, chaque membre s’engage à respecter ce règlement.

CODE DE BONNE CONDUITE

IMPORTANT

Je rempli mon formulaire d’inscription et je paie ma cotisation sans attendre pour faciliter la tache du trésorier.

JE SUIS MEMBRE

Je m’engage à respecter

les règles établies par le comité
le code de la route
Mes compagnons de club
Les horaires
Les consignes de sécurités
La nature et les autres usagés de la forêt

Je m’engage à avoir

Mon matériel en ordre
Mon matériel de réparation complet (chambre a air, minutes, pompe,…)
Mon équipement CLUB complet lors de chaque activité.

Je m’engage à faire preuve de solidarité et de bonne humeur

ACTIVITES ET REGLES

LE PORT DU CASQUE EST OBLIGATOIRE
Sorties au départ du local le dimanche matin ou occasionnellement le samedi après midi.

Attention prévoir votre arrivée au local 15 min avant l’heure de départ.

Heure de départ fixée à 8h30 jusqu’au 30 avril et après le 30 septembre.
Heure de départ fixée à 8h15 du 1 mai au 30 septembre.
Heure de départ pour le samedi après-midi fixée a 13h30 en toute saison.
Sorties sur des randonnées extérieures en fonction du calendrier établi.
Participation aux compétitions d’endurances pour ceux qui le souhaitent.
Pour les sorties a Olloy deux ou trois groupes seront formés il vous incombera de choisir celui qui correspond le mieux a vos capacités.
Pour les activités comme « le raid du viroin » et la randonnée « les coteaux du viroin » la présence des membres et éventuellement de leur conjoints est plus que fortement souhaitée pour aider a l’organisation.

K- CALENDRIER

1- Il sera établi par le comité en début de saison.

2- Il comprendra +- 10 sorties sur des randonnées extérieures, les épreuves d’endurance seront ajoutées au coup par coup.

3- Il sera visible sur la page facebook et sur le site www.catsbikers.com

4- Il pourra éventuellement être réactualisé en court de saison si besoin.

5- Le début de saison est fixé au 4eme dimanche de janvier.

6- La fin de saison est fixée au 3eme dimanche de novembre.

7- Le raid du viroin et fixé au 4eme samedi de mai

8- Le week-end VTT est fixé au 3eme ou 4eme WE de juin en fonction des disponibilités de gîtes.

9- Notre randonnée « les coteaux du viroin » est fixée au 1er dimanche de septembre

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